Un scooter est un moyen de transport populaire en France, notamment dans les grandes villes. Posséder un scooter permet des déplacements plus rapides et économiques que la voiture, tout en étant souvent meilleures que le vélo en termes de distance et vitesse. Avant de pouvoir profiter pleinement des avantages d’un scooter, vous devez passer par une étape essentielle : l’immatriculation.
Les divers types de scooters à immatriculer
Pour commencer, intéressons-nous aux différentes catégories de scooters qui doivent être immatriculés. Ces derniers se divisent en deux principales classes :
Les cyclomoteurs (scooters 50cc)
Ce type de scooter propose une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm³ et une vitesse maximale ne dépassant pas 45 km/h. Les personnes nées après le 31 décembre 1987 doivent être en possession du Brevet de Sécurité Routière (BSR) pour piloter ce genre de véhicules.
Les scooters classiques ou maxi scooters
Ils sont généralement plus puissants, avec une motorisation supérieure à 50 cm³ allant jusqu’à plus de 500 cm³. Les exigences pour conduire ces engins dépendent directement de leur performance. Le permis B peut suffire pour certains modèles
Qui doit immatriculer son scooter et pourquoi ?
Tout propriétaire d’un scooter, qu’il soit neuf ou d’occasion, doit procéder à son immatriculation. Cette démarche est obligatoire pour les cyclomoteurs et scooters classiques ayant une motorisation supérieure à 50 cm³. L’immatriculation permet non seulement de circuler en toute légalité sur les routes françaises, mais aussi d’éviter les éventuelles amendes.
Les étapes clés pour immatriculer un scooter
Munissez-vous des documents nécessaires
Pour demander l’immatriculation d’un scooter, vous aurez besoin des documents suivants :
- Certificat de conformité : Attestant que votre véhicule respecte les normes françaises et européennes
- Carte grise du propriétaire précédent (pour les scooters d’occasion) : Si vous achetez un scooter d’occasion sans carte grise, il faudra exiger du vendeur de régulariser la situation avant de prendre possession du véhicule
- Demande de certificat d’immatriculation : Formulaire Cerfa n°13750*05 disponible en ligne ou auprès de votre préfecture
- Justificatif d’identité : Carte nationale d’identité, passeport ou titre de séjour pour les personnes étrangères
- Justificatif de domicile : Facture récente (eau, gaz ou électricité) ou bail de résidence
Faire la demande en ligne ou par courrier
En ligne : Rendez-vous sur le site internet officiel de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS). Vous pouvez aussi passer par un prestataire agréé par le ministère.
Par courrier : Vous aurez à déposer votre dossier complet auprès de la préfecture ou de la sous-préfecture de votre lieu de résidence.
Les délais et les tarifs pour immatriculer un scooter
Délai d’immatriculation
Le délai d’immatriculation varie selon la méthode que vous avez choisie. Les demandes effectuées en ligne permettent généralement un traitement plus rapide, soit 5 jours pour recevoir votre nouveau certificat d’immatriculation par voie postale. Pour une démarche par courrier, comptez environ 10 jours pour obtenir ce document.
Tarif d’immatriculation
Lorsque vous faites immatriculer un scooter, deux types de taxes vous seront facturées :
- Taxe régionale : Son montant change selon la région où vous habitez
- Taxe de gestion et d’acheminement du certificat d’immatriculation : Le coût est fixé à 6,76 euros
Pour les cyclomoteurs, la taxe régionale n’est pas applicable.
L’assurance scooter et son importance
Après avoir immatriculé votre scooter, vous devrez penser à souscrire une assurance obligatoire. En effet, il est interdit de circuler sans assurance valable sur un deux-roues motorisé. Comme pour les voitures, le niveau d’assurance peut varier en fonction de votre budget et des garanties souhaitées (responsabilité civile, vol, incendie, assistance, etc.). N’hésitez pas à comparer les offres des différentes compagnies pour choisir celle qui répond le mieux à vos besoins.
L’équipement du conducteur : pour une conduite en toute sécurité
Même si l’immatriculation et l’assurance sont primordiales pour utiliser un scooter légalement en France, ne négligez pas l’aspect sécurité. Pensez toujours à porter un casque homologué, des gants, un blouson et pourquoi pas des protections spécifiques cherchant à redoubler de prudence. Les accidents de la route impliquant des scooters peuvent être graves, alors assurez-vous de prendre toutes les précautions nécessaires et de rouler prudemment.
